MENTIONS LÉGALES

En compliment de l’article 10 de la Loi 34/2002, 11 juillet, des Services de la Société de l'Information et du Commerce Electronique (LSSI-CE) Les données d’identification de la société sont détaillées ci-dessous:

raison sociale: ÓSCAR SANCHEZ LORENTE
FNI: 41525483H
adresse: C/ D'ANGEL GUIMERÀ 53, NAU 4
17230 – PALAMÓS – GÉRONE
téléphone: 620 637 413
E-mail: info@fusteriaoscar.com

Objectif du site Web
Le but de ce site Web est de répondre à vos demandes et demandes.

Cette mention légale (désormais, “Mentions légales”) régit l'utilisation du site Web:
www.fusteriaoscar.com

législation
De caractère général les relations entre ÒSCAR SÀNCHEZ LORENTE, désormais le RESPONSABLE, avec les utilisateurs de ses services télématiques, présent sur ce site, sont soumis à la législation et à la juridiction espagnoles.

Utilisation et accès des utilisateurs
L'Utilisateur est informé, il les accepte, que l'accès à ce site Web n'implique pas, manière de casquette, le début d’une relation commerciale avec le RESPONSABLE ou l’une de ses délégations.

Propriété intellectuelle et industrielle
Les droits de propriété intellectuelle du contenu des pages Web, sa conception graphique et ses codes sont la propriété du RESPONSABLE et, donc, sa reproduction est interdite, distribution, communication publique, transformation ou toute autre activité pouvant être réalisée avec le contenu de ses pages Web ou même en citant les sources, sauf accord écrit du RESPONSABLE.

Contenu et liens du site Web (links)
Le RESPONSABLE se réserve le droit de mettre à jour, modifier ou supprimer les informations contenues dans ses pages Web et peut même limiter ou refuser l'accès à ces informations à certains utilisateurs.

Le RESPONSABLE n'assume aucune responsabilité pour les informations contenues dans les pages Web de tiers accessibles par “links” ou des liens provenant de tout site Web appartenant au RESPONSABLE. La présence de “links” ou des liens vers les pages web du RESPONSABLE ont un but purement informatif et ne constituent en aucun cas une suggestion, invitation ou recommandation à leur sujet.